Jean Kahn, collaborateur très proche de François Mitterrand, ancien président de notre Institut, est décédé à la fin du mois de septembre dernier. Pour honorer sa mémoire, nous vous proposons de larges extraits de l’hommage prononcé par Jean-Pierre Chevènement lors de ses obsèques.
Homme suprêmement élégant, Jean conciliait sans peine son brio naturel et la dignité de sa vie, faite de convictions solides et réfléchies. Il était d’abord un individu, avec une entière liberté de jugement, une forte capacité de protestation à l’égard de tout ce qu’il jugeait méprisable ou injuste. Mais l’individu chez lui ne répugnait nullement à l’engagement collectif, comme toute sa vie l’a montré.
Né à Paris en 1922 — son père Robert était haut fonctionnaire au ministère de l’Intérieur, où il laissera la trace d’un esprit humaniste et acéré — Jean fait ses études primaires à Jeanson de Sailly, jusqu’à ce qu’une grave maladie de son père l’amène à se replier quelque temps à Belfort, dans sa famille maternelle. C’est là qu’il retrouve son grand-père, Charles Dreyfus-Schmidt, son oncle Pierre, maire de Belfort avant la guerre et qui le redeviendra à la Libération, et son cousin Michel Dreyfus-Schmidt. Belfort où il reviendra souvent par la suite et dont il m’a dit avoir toujours apprécié la grandeur et l’austérité du site, et l’esprit profondément républicain et national auquel il s’identifiait spontanément.
Le choix des Lumières
Puis c’est la vie en province, au hasard des postes de sous-préfet de son père : Mont-de-Marsan, Avignon, Apt. Années heureuses qui le mèneront à Sciences-po et au droit, cependant que son frère cadet, Pierre, choisit la philosophie. Années de formation au cours desquelles il arrête une préférence définitive pour la pensée des Lumières et particulièrement pour Diderot, le fondateur de l’Encyclopédie. Dans les années qui précèdent immédiatement la guerre, Jean s’inscrit aux « Jeunesses socialistes ». Sur la guerre d’Espagne, il ne trouvait pas le parti socialiste assez à gauche. Jean gardait sa liberté d’esprit. Il comprenait spontanément la stratégie d’une bonne partie de nos élites qui, par haine du mouvement ouvrier et de l’URSS, ont vu dans le nazisme, dont elles ne comprenaient pas l’essence, une sorte de moindre mal et ont finalement fait le choix de la défaite, comme l’a bien vu Marc Bloch.
Jean, que l’injustice sociale heurtait profondément, rejoindra ensuite le Parti communiste dans lequel il voyait aussi et surtout le parti de la Résistance. Il le quittera plus tard quand il estimera que celui-ci, enlisé dans des contradictions stériles, avait tourné le dos à sa vocation. Jean est juste diplômé de Sciences-po et licencié en droit en juin 1940 : il a 18 ans ; il prépare deux DESS de droit, d’abord à Clermont-Ferrand où son père, victime de la première vague de la législation de Vichy est révoqué de son poste de sous-préfet, puis à Aix en Provence ; en 1942, c’est la résistance, dans laquelle il entre naturellement comme son père et son frère.
Les nuits où s’envole le bombardier lourd
Mais c’est la guerre que les deux frères veulent faire.
Ils passent en Espagne sous de faux noms, c’est la prison à Lerida puis Jean gagne l’Algérie et enfin le Maroc où il s’engage dans l’armée française. Nous sommes en 1943. Il gagne l’Angleterre à bord d’un bateau chargé de jeunes gens formés à l’aviation de guerre et entre dans la RAF. C’est pour lui une période heureuse. Les nuits où le bombardier lourd s’envole — Jean, navigateur, chef de l’équipage, il a 22 ans — mais aussi dans les plaisirs de la vie londonienne où se rencontrent dans les bars nombre de jeunes gens en pleine aventure. C’est aussi la période où il découvre deux œuvres qui resteront ses œuvres littéraires préférées : « Sanctuaire » de Faulkner et « Ulysse » de Joyce.
À l’hiver 1944 son frère Pierre, qui avait rejoint l’armée de De Lattre, est tué dans la plaine d’Alsace et meurt quelques jours avant son 22eme anniversaire, faute d’antibiotiques. Le peintre Hans Hartung, engagé dans la Légion étrangère et qui a perdu une jambe devant Belfort en novembre 1944, m’a raconté une histoire semblable : à la différence des troupes américaines, les Français manquaient de tout : ses blessures et son transport en voiture dans le Midi l’avaient fait horriblement souffrir. De la mort de son frère, Jean parlait peu, sans doute parce que cette épreuve avait laissé en lui une forte trace.
À la Libération de Belfort, son oncle Pierre Dreyfus-Schmidt redevient maire ; ses parents rentrent à Paris.
Profondément épris de droit public
Reçu au concours d’auditeur au Conseil d’Etat en juin 1946, Jean passera quarante ans dans cette institution dont il appréciait la physionomie singulière dans notre système institutionnel et où il a laissé la trace de son rayonnement dont témoigne ici la présence de nombre de ses amis : Nicole Questiaux, Jacques Fournier, Jacques Boutet, Jean-Marie Delarue et beaucoup d’autres qui ne m’en voudront pas, je l’espère, de ne pas les citer tous.
C’est une époque marquée par les avancées du droit public auxquelles il aura beaucoup contribué, qu’il s’agisse de l’enrichissement de la notion de service public — quel étudiant en droit n’a pas rencontré l’arrêt « époux Barbier » aux conclusions de Jean Kahn ? — ou encore et surtout de l’approfondissement du contrôle sur le pouvoir dit discrétionnaire de l’administration.
Sur son rôle de commissaire du gouvernement « près les formations contentieuses du Conseil d’Etat »,on ne saurait mieux faire que donner la parole à ceux qui l’ont connu. Lorsque après 16 ans il a quitté ses fonctions, voici ce qu’écrivit dans l’AJDA – la revue juridique qui est la voix du Conseil — Daniel Labetoulle alors en charge des chroniques et qui deviendra plus tard le président de la Section du Contentieux : « Esthète et logicien, épris d’ordre et d’harmonie intellectuels, pratiquant le contentieux administratif comme d’autres la géométrie, le bridge ou les échecs (…) excellant à décomposer — à disséquer pourrait-on dire — les mécanismes les plus complexes et les raisonnements les plus subtils, il savait mettre à nu l’incohérence, l’illogisme de telle ou telle solution : il fut donc un redoutable «tombeur de jurisprudence, mais la même logique était, l’instant d’après, mise au service de la reconstruction.
Le style ajoutait encore à la séduction intellectuelle de la démonstration. Sans concession aucune, ironique souvent, parfois rude, irrévérencieuse à l’occasion, toujours coulée dans une langue dont l’élégance désinvolte semblait venir tout droit du meilleur XVIIème siècle fiançais, sa phrase ne cherchait pas à se gagner par quelque clin d’œil le contradicteur réel ou imaginaire, présent ou lointain, encore moins à l’abuser à grands renforts de cuivre ; elle l’allait chercher, le provoquait, le saisissait pour un bref corps à corps puis, très vite, le rejetait. »
Jean a aimé le contentieux comme un combat -ce qu’il est étymologiquement -et comme un jeu. Jeu ordonné qui a ses règles, comme celles de la guerre. Mais jeu qui ne dissimule pas les enjeux réels.
Devenu président de la 2ème sous-section, puis en 1982 de la Section de l’Intérieur – celle de Cambacérés et de l’invention du code civil – il s’attachera toujours à lier la règle de droit et ses effets. Il saura opposer les principes républicains aux tentatives qui pouvaient saisir le gouvernement de 1986 à 1988 : atteinte aux principes de l’acquisition de la nationalité, privatisation des prisons. Le combat fut rude mais il ne baissa jamais le drapeau. A l’inverse, il émettait la crainte ces derniers temps que le Conseil ne se banalise dans une sorte d’assistance technique au gouvernement. (…)
Avec François Mitterrand
J’omettrais un point essentiel si je n’évoquais pas maintenant le lien exceptionnel qui l’attachait à François Mitterrand. Il avait fait la campagne de 1965, s’était retrouvé à la Tour Montparnasse en 1974. C’est peu après 1981 que nous faisons connaissance. Jean Kahn accepte de devenir le Vice-président du Club « République Moderne » que j’anime depuis 1983. Jean n’est pas désireux alors de s’associer aux déchirements internes du parti socialiste. Il privilégie la recherche au service du volontarisme républicain et d’une conception élevée de 1’Etat. C’est en 1988 que François Mitterrand, qui connaissait ses qualités, l’appelle auprès de lui à 1’Elysée.
François Mitterrand pourra être fier de s’être attaché la fidélité d’un homme de convictions et de principes comme Jean Kahn. Jean lui restera fidèle et attaché jusqu’au bout. Il admirait l’homme et me disait souvent « Ce qui est remarquable chez lui, c’est le sens dans lequel il a évolué… ».
Jean a aussi contribué à la mise sur pied de la Fondation « France-Liberté » de Danielle Mitterrand, qu’il aimait profondément.
Sa fidélité totale ne l’empêche jamais d’essayer d’infléchir le cours des choses, celles qui entrent dans sa compétence, lorsque cela lui semble à la fois réaliste et utile.
Ainsi en matière institutionnelle aura-t-il pesé d’un poids décisif pour éviter que le Conseil constitutionnel se transforme en un vague organe du type de la Cour suprême pouvant être saisi à l’occasion de tout procès, et étouffant ainsi les restes du pouvoir parlementaire dont il était un partisan décidé. Le « gouvernement des juges » lui semblait une offense à la démocratie.
Et c’est avec beaucoup de fureur qu’il a vu peu à peu s’imposer les règles bureaucratiques de la construction communautaire parce que les gouvernements avaient – mais depuis 1963 – laissé soit par inertie, inconscience ou adhésion active, la Cour de justice européenne tisser sa toile. Cette évolution majeure ne le laissait pas myope comme tant d’autres. Elle a contribué de façon décisive à nous rapprocher et à sa collaboration active à ma campagne de 2002 dans laquelle il avait mis beaucoup d’espoirs.
Au moment de le quitter, je voudrais dire que la grande ombre tutélaire de Jean Kahn, avec son exigence, sa rigueur, son esprit aigu, restera toujours présente parmi nous. Elle mérite d’inspirer longtemps notre action.
Elle ne nous quittera pas.
